Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.C.i.i FRANCE
BERNIER FABRICE agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. B.A.C.I.I en cours de formation

Numéro de dépôt :
3357195
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/05/2015
B.A.C.i.i FRANCE de BERNIER FABRICE

Présentation de la marque B.A.C.i.i FRANCE

Déposée le 3 mai 2005 par BERNIER FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « B.A.C.i.i FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est BERNIER FABRICE agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. B.A.C.I.I en cours de formation domicilié(e) 24 LOTISSEMENT FLORIS,26300 PIZANCON - 26300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNIER FABRICE domicilié(e) 24 LOTISSEMENT FLORIS,26300 PIZANCON - 26300 - France.

La marque B.A.C.i.i FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.C.i.i FRANCE est expirée depuis le 3 mai 2015.


BERNIER FABRICE agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. B.A.C.I.I en cours de formation - 24 LOTISSEMENT FLORIS,26300 PIZANCON - 26300 - France


BERNIER FABRICE - 24 LOTISSEMENT FLORIS,26300 PIZANCON - 26300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Scies (machines) ; lames de scie (parties de machines) ; machines-outils, notamment de précision ; attachements (parties de machines-outils) ; machines-outils utilisées pour la coupe et l'abrasion de matériaux. Outils et instruments à main, notamment coupants, entraînés manuellement ; étaux. Services d'agences d'informations commerciales ; service de mercatique ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), notamment dans le domaine des machines industrielles, de leurs parties constitutives et accessoires et des outils ; services de promotion des ventes pour des tiers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).